Auteur/autrice : Albert BEAL

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Alpes-Maritimes, l’actualité de votre département

Ironman de Nice : les restrictions de circulation dans les Alpes-Maritimes L’Ironman de Nice, c’est ce dimanche 25 juin. Un rendez-vous mythique et une énorme ambiance en prévision sur la …

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La chronique a été générée du mieux possible. Dans la mesure où vous envisagez de mettre à disposition des informations supplémentaires à cet article sur le sujet « la justice et ses commissaires » vous pouvez adresser un message aux contacts indiqués sur ce site web. huissiers-justice-06.com est une plateforme numérique qui archive diverses actualités publiées sur le web dont le domaine de prédilection est « la justice et ses commissaires ». Ce texte autour du thème « la justice et ses commissaires » fut sélectionné sur le web par les spécialistes de la rédaction de huissiers-justice-06.com. En consultant régulièrement nos pages de blog vous serez au courant des futures annonces.

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Huissiers de justice : Me Ename Nkwane rempile

Sur les 460 huissiers que compte le Cameroun, 269 ont eu le droit de voter parce qu’ayant rempli les conditions d’éligibilité et d’électeurs. Les résultats ont été solennellement révélés le 2 décembre …

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Huissier, saisie et droit à l’image …

Dans le cadre d’une opération de saisie, les opérations ont été filmées. La démarche a déplu à l’huissier qui a voulu s’y opposer en prétextant d’une atteinte à son droit à l’image. Y a t il une …

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Procédures judicaires : rôle et responsabilités des huissiers

Les huissiers se mettent à niveau. Un atelier de formation a été organisé afin de leur permettre d’apprendre davantage sur les actes et les procédures. L’un des objectifs de cet atelier, …

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Salarié d’un huissier de justice en arrêt maladie, à quoi ai-je droit

Dans votre Convention Collective Huissiers de Justice 2023 vous trouverez toutes les informations sur les grilles de salaire, les congés, les primes & avantages. Téléchargez-la pour accéder à vos …

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LETTRE TYPE: mise-demeure-huissier

Dans votre lettre, vous proposez un prix revu à la baisse, en raison de travaux plus importants que prévus. Huissiers : Lettre demandant à un huissier de faire signifier le jugement à votre adversaire …

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LETTRE TYPE: clerc-huissier

Huissiers : Lettre demandant à un huissier de faire signifier le jugement à votre adversaire Vous aviez saisi la justice pour faire valoir vos droits à l’encontre d’une personne avec laquelle vous …

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Alpes-Maritimes : pour protester contre son expulsion, le locataire avait rempli son appartement d’explosifs

[VIDÉO] – Un individu a été interpellé jeudi 25 mai dans les Alpes-Maritimes. Domicilié à Cagnes-sur-Mer, cet homme de 56 ans était menacé d’expulsion. Chez lui, les policiers ont découvert de nombreu …

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L’huissier de justice, présentation, par A.Venturi

Officiers publics et ministériels, les huissiers de justice bénéficient d’un monopole pour la signification et l’exécution des décisions de justice, ils peuvent également réaliser des constats, à la …

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Section 2 : Tarifs des huissiers de justice (Articles A444-10 à A444-52)

Celles de sa sous-section 2 s’appliquent exclusivement aux huissiers de justice de ces trois départements. Les émoluments applicables jusqu’au 29 février 2024 sont ceux qui sont prévus par la présente …

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